SOCIETE DE DISTRIBUTION POUR LA CHIMIE, L'AUTOMOBILE ET LA MECANIQUE. SODICAM (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1645519
Date de dépôt :
21/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2001
Présentation de la marque NOCTUA
Déposée le 21 février 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION POUR LA CHIMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOCTUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION POUR LA CHIMIE domicilié(e) sise 8/10 avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID - France.
La marque NOCTUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE DISTRIBUTION POUR LA CHIMIE, L'AUTOMOBILE ET LA MECANIQUE. SODICAM (Société Anonyme) - sise 8/10 avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT - France
DAVID - France
Inscription le 6 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291394 - Publication au BOPI 1999-12-06
Ampoules d'éclairage, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, lampes d'éclairage, lampes de poche, lampes et ampoules d'éclairage pour véhicules automobiles, boîtes en matières plastiques de lampes et/ou d'ampoules d'éclairage
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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